Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORSAN
CASEY Gareth

Numéro de dépôt :
4365324
Date de dépôt :
01/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2027
ORSAN de CASEY Gareth

Présentation de la marque ORSAN

Déposée par voie électronique le 1 juin 2017 par CASEY Gareth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est CASEY Gareth domicilié(e) Lieudit Orsan - 18170 - MAISONNAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASEY Gareth domicilié(e) Lieudit Orsan - 18170 - MAISONNAIS - France.

La marque ORSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORSAN arrivera à expiration en date du 1 juin 2027.

CASEY Gareth a également déposé les autres marques suivantes : CASEY CASEY ORSAN


CASEY Gareth - Lieudit Orsan - 18170 - MAISONNAIS - France


CASEY Gareth - Lieudit Orsan - 18170 - MAISONNAIS - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Parfums. Cosmétiques ;

Fruits frais. Légumes frais.